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La version anglaise de ces Conditions d'Utilisation est la version officielle, qui lie les parties nonobstant toute traduction qui pourrait exister. En cas de conflit entre elle et toute traduction, la version anglaise prévaudra également. Vous pouvez trouver une copie de la version anglaise ici.

Le texte en surbrillance de chaque paragraphe fournit une courte explication de ces conditions d'utilisation et n'a aucun effet juridique. Il est important que vous preniez le temps de lire la version complète de nos conditions d'utilisation (ainsi que notre Politique de Confidentialité et nos Conditions de Vente, ensemble « Nos Conditions »), car elles ont une valeur contractuelle.

Introduction

Cette page (ainsi que les documents mentionnés sur celle-ci) vous informe des termes et conditions (les « Conditions d'Utilisation ») selon lesquels :

Informations sur Nous et Applicabilité

Notre Site Web est détenu et exploité par LoveCrafts Group Limited (« LoveCrafts », « nous » ou « notre »), incorporé et enregistré en Angleterre, dont le siège social est situé à Aviation House, 125 Kingsway, Londres, WC2B 6NH, UK. Notre numéro d'enregistrement de société est 07193527. Notre numéro de TVA est 196 4699 40. Notre adresse commerciale est Aviation House, 125 Kingsway, Londres, WC2B 6NH, UK. Notre numéro de téléphone est le 0845 5760 007.

La vente et la fourniture de biens via nos sites Web sont effectuées : pour tous les clients autres que les clients américains et canadiens, par notre filiale LoveCrafts Makers Limited ; pour les clients américains et canadiens (et tout autre client qui pourrait acheter sur nos sites américains et canadiens), par notre filiale LoveCrafts Inc.

Pour créer un compte, vous devez simplement entrer votre adresse e-mail et créer un mot de passe sur notre page de connexion sur l'un de nos sites Web. Une fois votre compte créé, vous disposerez d'un compte et nous créerons automatiquement un profil pour vous (« Profil Public »). À moins et jusqu'à ce que vous ajoutiez votre propre contenu à votre Profil Public, celui-ci ne sera pas visible (ou recherchable) par d'autres utilisateurs du Site Web. Vous pouvez changer le nom de votre Profil Public ou désactiver votre Profil Public à tout moment.

Toute information que nous détenons dans votre compte client (y compris les informations que vous ajoutez à votre Profil Public) sera conservée conformément à notre Politique de Confidentialité. En vous inscrivant sur le Site Web, vous vous engagez à ce que tous les détails que vous nous fournissez aux fins de l'inscription sur le Site Web et de l'achat des biens soient véridiques, précis, actuels et complets à tous égards. Vous recevrez une confirmation par e-mail lorsque votre compte sera créé.

Lorsque vous vous connectez à votre compte, vous pourrez faire ce qui suit :

  • procéder plus rapidement au paiement lors d'un achat ;
  • vérifier le statut des commandes ;
  • consulter les commandes passées ;
  • apporter des modifications à vos informations de compte ;
  • changer, ajouter ou supprimer du contenu de votre Profil Public et/ou désactiver votre Profil Public ;
  • changer votre mot de passe ; et
  • stocker des adresses alternatives (pour l'expédition à plusieurs membres de la famille et amis)

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de connexion et de toute activité qui se produit sous votre compte. Si vous avez des préoccupations concernant vos informations de connexion ou pensez qu'elles ont été mal utilisées, vous devriez contacter info@lovecrafts.com immédiatement pour nous en informer. Nous pouvons désactiver ou supprimer votre compte (et/ou votre Profil Public) à tout moment, sur demande.

Si vous désactivez votre Profil Public, ou demandez que nous le fassions par e-mail à info@lovecrafts.com, cela peut prendre jusqu'à 2 jours ouvrables pour traiter votre demande. Veuillez noter qu'en désactivant votre Profil Public, votre Profil Public sera suspendu et pourra être réactivé à tout moment. Supprimer votre Profil Public est permanent et irrévocable. Si vous demandez que nous supprimions votre Profil Public, veuillez noter que :

  • nous ne pourrons pas le réactiver pour vous ;
  • cela peut prendre jusqu'à 7 jours ouvrables pour retirer votre Profil Public des sites Web et nous pouvons, après une période de 12 mois, supprimer votre Profil Public de nos fichiers de sauvegarde ; et
  • bien que nous supprimerons toutes les informations et contenus qui vous concernent uniquement, nous ne pourrons pas supprimer tous les commentaires ou contenus impliquant d'autres utilisateurs – ceux-ci resteront visibles sur le Site Web. Veuillez donc faire preuve de prudence lorsque vous publiez du Contenu Client sur votre propre Profil Public ou celui d'autres.

Suspension et Résiliation

La violation des termes de ces Conditions d'Utilisation ou une activité frauduleuse/illégale sur l'un des Sites Web peut entraîner la prise de toutes ou certaines des actions suivantes de notre part :

  • retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre accès au Site Web (y compris votre Profil Public) et suppression de votre Contenu Client ;
  • émission d'un avertissement à votre encontre ;
  • action en justice contre vous incluant des procédures pour le remboursement de tous les coûts (y compris, mais sans s'y limiter, les coûts administratifs et juridiques raisonnables) résultant de la violation ;
  • divulgation de ces informations aux autorités judiciaires comme nous le jugeons raisonnablement nécessaire.

Les réponses décrites dans cette section ne sont pas limitatives, et nous pouvons prendre toute autre mesure que nous jugeons raisonnablement appropriée.

Droits de Propriété Intellectuelle

LoveCrafts est une marque déposée au Royaume-Uni, aux États-Unis, au Canada, en Europe, en Australie et en Nouvelle-Zélande. Le contenu du Site Web et des Applications, y compris les techniques, codes sources, données, informations techniques et le style ou la présentation, est protégé par les lois sur le droit d'auteur et les traités internationaux. Tous ces droits sont réservés. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, télécharger, poster, diffuser, transmettre, rendre disponible au public, ou utiliser de quelque manière que ce soit tout contenu sur notre Site Web autrement que pour votre usage personnel et non commercial. Vous pouvez uniquement utiliser tout contenu comme cela est permis en utilisant les fonctionnalités du Site Web. Tout autre usage du matériel et contenu du Site Web est strictement interdit. Nous reconnaissons que les biens vendus par nous, ainsi que le contenu du Site Web, peuvent être soumis au droit d'auteur, marque déposée ou autres droits de propriété intellectuelle en faveur de tiers. Aucune licence ne vous est accordée pour reproduire du matériel protégé par le droit d'auteur sans la permission préalable du détenteur du droit d'auteur.

LoveCrafts permet aux designers de vendre leurs modèles sur notre site web et aux créateurs de partager leurs projets sur nos pages Communautaires. Les designers et les créateurs sont des tiers indépendants et ne sont pas des employés, agents ou représentants de LoveCrafts. Ils sont responsables de s'assurer qu'ils respectent nos Conditions pour les Designers, ces Conditions d'Utilisation et la loi, y compris la vente de modèles et le téléchargement de contenu exempt de violation de propriété intellectuelle.

En cas de violation de nos Conditions pour les Designers, de ces Conditions d'Utilisation et/ou de la loi, sans limitation à d'autres recours que nous pourrions employer et y compris ceux listés sous le titre Suspension et Résiliation, nous pouvons limiter l'activité du designer ou du créateur, retirer ou désactiver l'accès au matériel et avertir les autres utilisateurs de leurs actions.

Nous nous conformons au Digital Millennium Copyright Act (une loi américaine sur le droit d'auteur) (« DMCA ») et à la Directive européenne sur le commerce électronique 2000. Veuillez cliquer ici (lien en anglais - veuillez nous contacter si vous avez besoin d'aide) pour obtenir des informations sur la soumission d'un avis DMCA. Vous pouvez également utiliser notre formulaire d'avis DMCA (formulaire en anglais - veuillez nous contacter si vous avez besoin d'aide) pour signaler d'autres violations de propriété intellectuelle, telles que les violations de marques déposées, que ce soit aux États-Unis ou ailleurs.

Informations Concernant Vous et Vos Visites sur Nos Sites Web

Nous collectons certaines données vous concernant lorsque vous utilisez notre Site Web. Ceci est décrit plus en détail dans notre Politique de Confidentialité.

Contenu Publié par Vous sur les Sites Web

Vous détenez tous les droits sur les notes, messages, commentaires sur les produits (via Feefo ou autre), idées, suggestions ou tout autre matériel (qu'il soit composé de mots, d'images ou autre) que vous soumettez via votre Profil Public (« Contenu Client »). En ce qui concerne un tel Contenu Client pouvant être protégé par des droits de propriété intellectuelle (comme les photos et images), vous nous accordez automatiquement une licence mondiale, gratuite, non exclusive pour reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, exécuter et afficher ce Contenu Client seul ou comme partie d'autres œuvres sous toute forme, média ou technologie, actuelle ou à venir, et de sous-licencier ces droits à toute personne. Tout Contenu Client peut être utilisé par nous et nos affiliés à toute fin sans aucune compensation pour vous. De plus, nous avons le droit d'utiliser toutes idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans tout Contenu Client que vous publiez sur votre Profil Public à toute fin. Vous déclarez et garantissez que (1) vous détenez tous les droits nécessaires, titres et licences sur tout Contenu Client que vous publiez via votre Profil Public et (2) votre soumission d'un tel Contenu Client à nous ne viole ni n'enfreint les droits de toute personne ou tiers. Vous ne devez pas modifier, louer, céder en bail, vendre ou créer des œuvres dérivées à partir du Contenu Client d'autrui sans leur consentement explicite.

La licence que vous nous accordez dans cette section prendra fin lorsque vous supprimez le Contenu Client concerné ou désactivez ou supprimez votre Profil Public. Cependant, une fois que le Contenu Client a été rendu public via votre Profil Public, nous ne pouvons pas contrôler (et ne serons pas responsables de) ce que d'autres peuvent en faire.

Vous reconnaissez que les communications vers ou avec des services de forums, zones de chat, groupes de nouvelles, forums, communautés et/ou autres installations de message ou de communication ne sont pas des communications privées, donc d'autres peuvent lire vos communications sans que vous le sachiez. Il vous est interdit de poster tout Contenu Client ou autre contenu sur les Sites Web qui est ou pourrait être perçu comme illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, sexuellement explicite, profane, haineux, racialement, ethniquement ou autrement répréhensible de quelque manière que ce soit, y compris sans limitation, tout Contenu Client ou autre contenu qui constituerait une infraction pénale, donnerait lieu à une responsabilité civile ou enfreindrait autrement toute loi applicable. Il est de votre responsabilité de veiller à faire preuve de prudence lorsque vous fournissez des informations personnelles vous concernant ou concernant vos enfants. La communauté LoveCrafts embrasse la joie du tricot et du partage de nos passions et projets avec d'autres créateurs, nous vous demandons donc, lors du téléchargement d'un projet, de garder cela à l'esprit et de minimiser la publicité. Nous vous encourageons à lier à la source du modèle original, où qu'elle soit, pour aider les autres à trouver facilement de l'inspiration et demandons que les titres et descriptions restent pertinents et exempts de publicité lourde. Nous vous encourageons également à utiliser uniquement des tags pertinents pour assurer une expérience de navigation agréable pour les autres. Si vous avez des préoccupations concernant le Contenu Client d'autres utilisateurs, veuillez nous contacter à info@lovecrafts.com. Nous nous réservons le droit de supprimer le Contenu Client à tout moment à notre seule discrétion.

Tout Contenu Client ou autre contenu ou communications que vous transmettez aux Sites Web de quelque manière que ce soit (y compris mais sans s'y limiter, à vos propres Profils Publics ou à ceux d'autres), y compris toute donnée, question, commentaire, suggestion ou similaire, est et sera traité comme non confidentiel et non propriétaire, sauf indication contraire dans notre Politique de Confidentialité.

Offres et Promotions

De temps à autre, nous pouvons proposer des offres et promotions, sous forme de codes de réduction, de soldes ou autrement, en relation avec nos produits (« Promotions »). Toutes les Promotions sont non transférables, soumises à disponibilité et les heures d'expiration spécifiées sont définitives. Les codes de réduction sont valables pour une utilisation par commande et aucune alternative en espèces ne sera proposée. Les codes de réduction ne peuvent pas être utilisés en conjonction avec toute autre promotion ou offre, y compris les offres d'achat multiple, d'autres codes de réduction, articles en solde et stock de liquidation, sauf indication contraire. Les codes de réduction ne s'appliquent pas aux achats de modèles PDF de designers indépendants, machines Cricut, machines de découpe et coton mouliné DMC, ou d'autres produits que nous pouvons mettre à jour de temps à autre. Chaque Promotion peut être accompagnée de ses propres termes spécifiques qui seront énoncés dans l'annonce pertinente de la Promotion et en cas de conflit avec les termes énoncés dans cette section, les termes spécifiques à la Promotion prévaudront. Dans tous les cas, nous nous réservons le droit de prolonger, modifier ou retirer les offres, promotions ou articles en solde à tout moment et sans préavis.

Liens depuis Nos Sites Web

Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites Web et ressources fournis par des tiers. Lorsque nos Sites Web contiennent des liens vers d'autres sites Web et ressources fournis par des tiers, ces liens sont accessibles à votre seule discrétion et à vos risques. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites Web ou ressources, et n'acceptons aucune responsabilité pour eux ou pour toute perte ou dommage qui pourrait survenir de votre utilisation d'eux.

Création de Liens vers Nos Sites Web

Vous pouvez créer un lien vers l'un de nos Sites Web à partir d'un autre site web, document ou toute autre source, à condition que cette source respecte les exigences suivantes - tout lien convenu doit être :

  • vers la page d'accueil du Site Web ;
  • établi par un propriétaire d'un site web ou document, qui ne contient pas de contenu offensant, controversé, qui enfreint des droits de propriété intellectuelle ou d'autres droits de toute autre personne ou qui enfreint la loi au Royaume-Uni et la loi de tout pays depuis lequel ils sont hébergés ;
  • fourni de manière à ne pas suggérer une quelconque forme d'association, d'approbation ou d'aval de notre part là où il n'en existe pas ;
  • présenté de manière équitable et ne nuisant pas à notre réputation ou n'en tirant pas avantage.

Nous n'avons aucune obligation de vous informer si l'adresse de la page d'accueil des Sites Web change et il est de votre responsabilité de vous assurer que tout lien que vous fournissez vers l'une de nos pages d'accueil est en tout temps exact.

Avertissements, Limitation de Responsabilité et Indemnisation

Dans la mesure permise par la loi, ni LoveCrafts, ni ses affiliés, directeurs, employés ou entrepreneurs, ne seront responsables pour tout dommage direct, indirect, punitif, incident, spécial ou consécutif résultant de ou de quelque manière que ce soit lié à l'utilisation du Site Web, au contenu du Site Web, à tout retard ou incapacité à utiliser le Site Web ou autrement en lien avec le Site Web, que ce soit sur la base de contrat, de délit, de responsabilité stricte ou autrement. Sous réserve de la loi applicable, nous ne serons pas responsables pour aucun des éléments de la liste non exhaustive suivante : erreurs, omissions, interruptions, suppression de fichiers ou d'emails, erreurs, virus, retards dans l'opération ou tout échec de performance, qu'ils résultent ou non d'actes naturels, de problèmes de communication, de vol, de destruction, ou d'accès non autorisé à nos produits et services et archives.

Nous déclinons toute garantie de quelque nature que ce soit en relation avec les Sites Web, exprimée ou implicite. Aucun conseil oral, information écrite ou transmise électroniquement donnée par nous, nos affiliés, directeurs, employés ou entrepreneurs, ne créera de garantie sous aucune circonstance.

LoveCrafts se réserve le droit de refuser d'accepter et de traiter toute commande client sur tous les produits et services et de suspendre, discontinuer, et refuser l'utilisation ou l'acceptation de toutes offres, promotions, réductions, à sa seule discrétion.

Certaines ou toutes les exclusions ou limitations de responsabilité ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous si vous résidez dans un pays qui interdit de telles exclusions ou limitations de responsabilité. Pour éviter tout doute, rien dans ces Conditions d'Utilisation ne cherche à exclure ou limiter notre responsabilité pour décès ou blessure personnelle résultant de notre négligence, ou notre responsabilité pour fausse déclaration frauduleuse ou fausse déclaration quant à une question fondamentale, ou toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable. Dans un tel cas, ces Conditions d'Utilisation seront interprétées aussi fidèlement que possible à leur libellé actuel nonobstant l'interdiction de tels termes.

Vous acceptez d'indemniser pleinement LoveCrafts, ses dirigeants, directeurs, employés, agents, distributeurs, vendeurs, affiliés, successeurs et ayants droit contre toutes réclamations, demandes, responsabilités, coûts ou dépenses résultant de votre violation de l'une de ces Conditions d'Utilisation dans la mesure où elles se rapportent au Client et/ou à votre Profil Public, y compris mais sans s'y limiter, toute allégation, dommage ou réclamation liée à l'un de vos Contenus Client, Profil Public ou autres publications ou communications dans des forums ou installations sur les Sites Web, ou pour infraction ou violation des droits de tiers.

Survie

Chaque disposition des Conditions d'Utilisation doit être interprétée comme s'appliquant séparément et survivant même si pour une raison quelconque une ou plusieurs de ces dispositions est jugée inapplicable ou inopposable dans certaines circonstances.

Juridiction et Loi Applicable

Sauf dans la mesure où vous exercez votre droit en tant que consommateur d'intenter une action ou de vous fier aux lois de votre pays (ou État, le cas échéant) de domicile, l'interprétation, la construction, l'effet et l'applicabilité de ces conditions d'utilisation seront régis par la loi d'Angleterre et du Pays de Galles, et vous et nous acceptons de soumettre à la juridiction non exclusive des tribunaux anglais pour la détermination des litiges.

Vos Préoccupations

Contactez-nous à tout moment si vous avez des préoccupations. Si vous avez des commentaires ou des préoccupations liés à nos Sites Web, Applications et/ou services, veuillez contacter info@lovecrafts.com, ou nous écrire à : WeWork Aviation House, 125 Kingsway, Londres, WC2B 6NH, UK.